Des vêtements et accessoires pour enfants
Préambule
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site Internet pepetteetdoudou.fr
Le site Internet https://www.pepetteetdoudou.com/ est un service de :
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Pépette et doudou
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située 3 rue des bois, 38300 Bourgoin Jallieu, France
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adresse URL du site : https://www.pepetteetdoudou.com/
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e-mail : contact@pepetteetdoudou.fr
Le site Internet pepetteetdoudou.fr commercialise les produits suivants : vêtements, accessoires et jouets pour bébés et enfants ainsi que des soins pour bébés, enfants et mamans, et des accessoires pour mamans (comme par exemple des portes-bébés, cartes de souvenirs etc...).
Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente antérieurement à la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation des conditions générales de vente.
Principes et contenu
Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, l'acheteur est réputé les accepter sans réserve.
Elles sont accessibles sur le site internet pepetteetdoudou.fr et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
Le vendeur et l'acheteur conviennent que les présentes conditions générales régissent exclusivement leur relation. Le vendeur se réserve le droit de modifier ponctuellement ses conditions générales. Elles seront applicables dès leur mise en ligne.
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par le vendeur à l'acheteur, à partir du site internet pepetteetdoudou.fr.
Les présentes conditions ne concernent que les achats effectués sur le site de pepetteetdoudou.fr et livrés exclusivement en métropole, et en corse. Pour toute livraison dans les DOM-TOM ou à l’étranger, il convient d'adresser un message à l’adresse e-mail suivante : contact@pepetteetdoudou.fr.
Si une condition de vente venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France.
Informations précontractuelles
L'acheteur reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d'une manière lisible et compréhensible, des présentes conditions générales de vente et de toutes les informations listées à l'article L. 221-5 du code de la consommation.
Sont transmises à l'acheteur, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes :
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Les caractéristiques essentielles du bien
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Le prix du bien et/ou le mode de calcul du prix
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Et, s'il y a lieu, tous les frais supplémentaires de transport, de livraison ou d'affranchissement et tous les autres frais éventuels exigibles
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En l'absence d'exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel le vendeur s'engage à livrer le bien, quel que soit son prix
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Les informations relatives à l'identité du vendeur, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités, celles relatives aux garanties légales, aux fonctionnalités du contenu numérique à l'existence et aux modalités de mise en oeuvre des garanties et autres conditions contractuelles